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Marques déposées par philippe geny
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TERRA SOLIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA SOLIS
philippe geny
PASCAL BOURMAUD
LILIAN MAUGARD

Numéro de dépôt :
3693447
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
TERRA SOLIS de philippe geny

Présentation de la marque TERRA SOLIS

Déposée le 23 novembre 2009 par philippe geny, PASCAL BOURMAUD, LILIAN MAUGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA SOLIS »

Les déposants sont philippe geny domicilié(e) 99 RUE MANUEL - 59000 - LILLE - France, PASCAL BOURMAUD domicilié(e) 9 AVENUE DE LA MER - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France, LILIAN MAUGARD domicilié(e) 28 RUE DE COLS - 09100 - LES PUJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LILIAN MAUGARD domicilié(e) 28 RUE DE COLS - 09100 - LES PUJOLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA SOLIS est expirée depuis le 23 novembre 2019.


philippe geny - 99 RUE MANUEL - 59000 - LILLE - France

PASCAL BOURMAUD - 9 AVENUE DE LA MER - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France

LILIAN MAUGARD - 28 RUE DE COLS - 09100 - LES PUJOLS - France


LILIAN MAUGARD - 28 RUE DE COLS - 09100 - LES PUJOLS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.